Centre de conformité Digitsole

Mentions légales

Digitsole SAS
13 rue Héré Place Stanislas
54000 Nancy (France)

Directeur général: Christian DUPONT
Téléphone :: +33 (0)3 / 83 36 72 72
E-mail: contact@digitsole.com

Registre de commerce: Nancy
Numéro d'enregistrement: 512 341 801 00029 (SIRET)
Responsable du contenu: Christian DUPONT, 13 rue Héré Place Stanislas 54000 Nancy (France)

TVA: FR81512341801

Responsabilité du contenu

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de notre propre contenu sur ces pages. Nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers ni d'enquêter sur les circonstances qui indiquent une activité illégale. Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation des informations conformément aux lois générales restent inchangées. Toutefois, la responsabilité à cet égard n'est possible qu'à partir du moment où l'on a connaissance d'une infraction concrète. Si nous avons connaissance de telles violations, nous retirerons immédiatement le contenu en question.

Responsabilité des liens

Notre offre contient des liens vers des sites web externes de tiers, sur le contenu desquels nous n'avons aucune influence. Nous ne pouvons donc pas assumer de responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l'exploitant de ces sites est toujours responsable du contenu des sites liés. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la mise en place du lien afin de détecter d'éventuelles violations de la loi. Aucun contenu illégal n'a été identifié au moment de la création du lien. Un contrôle permanent du contenu des pages liées n'est toutefois pas raisonnable sans preuve concrète d'une violation de la loi. Si nous avons connaissance d'infractions, nous supprimerons immédiatement ces liens.

Droit d'auteur

Les contenus et les œuvres de notre site web et de nos applications créés par les opérateurs du site sont soumis à la loi sur le droit d'auteur. La reproduction, l'édition, la distribution et le type d'utilisation en dehors des limites du droit d'auteur nécessitent l'accord écrit de l'auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et les copies de ces pages ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où le contenu de notre site n'a pas été créé par l'opérateur, les droits d'auteur de tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont identifiés comme tels. Si vous deviez néanmoins avoir connaissance d'une violation de droits d'auteur, veuillez nous en informer. Si nous avons connaissance d'une infraction, nous retirerons immédiatement ces contenus.

Règlement des litiges

La Commission européenne met à disposition une plate-forme de règlement des litiges en ligne (OS) : http://ec.europa.eu/consumers/odr

Pour toute réclamation, le client est invité à contacter DIGITSOLE par courrier à l'adresse suivante:
DIGITSOLE 1 3 rue Héré – Place Stanislas 

54000 NANCY (France)

En l'absence de solution et conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le client peut utiliser gratuitement le service de médiation de MEDICYS, et le contacter par voie électronique, https://app.medicys.fr/?proId=5798691d-523b-46f2-ae62-97b0f84af2a3 ou par poste: MEDICYS – 73 Boulevard de Clichy – 75009 PARIS S


Dernière mise à jour le 10 novembre 2020